Incoterms : Qu'est-ce que c'est ?
Incoterms est l'abréviation de l'anglais, International Commercial Terms.
En général, il s'agit de règles normalisées qui régissent différents aspects du commerce international . Ce sont des règles qui déterminent qui paie le fret, le point de livraison et qui doit souscrire l'assurance, entre autres .
Comme vous le savez déjà, une nouvelle version des Incoterms a été lancée à l'échelle mondiale en septembre 2019 et entre en vigueur à partir du 1er janvier 2020. Dans notre texte d'aujourd'hui, nous voulons présenter tous les nouveaux termes de la version Incoterms 2020 , quels sont leurs acronymes, modes des transports, etc...
Sujets abordés dans cet article :
Importance des Incoterms
Incoterms 2020 Liste Complète
Caractéristiques des nouveaux Incoterms 2020, tous acronymes
Incoterms par modes de transport
Tableau Incoterms 2020 tous termes
recommandations
Cours Incoterms 2020
Qu'est-ce qu'un Incoterm ?
Restez avec nous jusqu'à la fin !
Importance des Incoterms
Les Incoterms sont importants car ils ont pour rôle de clarifier la répartition des risques, des coûts et des obligations entre l'acheteur et le vendeur dans un contrat de vente de biens.
Dans cette nouvelle version, les termes du commerce international peuvent également être utilisés dans l'achat et la vente du marché intérieur, c'est-à-dire pas seulement dans les négociations internationales.
Il convient de mentionner que les conditions n'ont aucun impact sur les contrats de transport, d'assurance, de lettre de crédit , de relations bancaires, de courtiers en douane, etc. Autrement dit, ils ne réglementent que la relation entre l'acheteur et le vendeur/fournisseur.
Liste des Incoterms 2020
Découvrez la liste des Incoterms qui entreront en vigueur en 2020, qui définissent les responsabilités des parties dans une relation commerciale :
EXW – Ex Works – At Origin (lieu de livraison convenu)
FCA – Free Carrier – Free On Carrier (lieu de livraison convenu)
FAS - Libre le long du navire - Libre le long du navire (port d'embarquement désigné)
FOB - Free On Board - Free On Board (port d'embarquement désigné)
CPT – Carriage Paid To – Carriage Paid To (lieu de destination convenu)
CIP - Transport et assurance payés jusqu'à - Transport et assurance payés jusqu'à (lieu de destination convenu)
CFR - Coût et fret - Coût et fret (port de destination désigné)
CIF - Coût Assurance Et Fret - Coût, Assurance Et Fret (port de destination convenu)
DAP - Livré sur place - Livré sur place (lieu de destination désigné)
DPU - Livré au lieu déchargé - Livré au lieu d'atterrissage (lieu de destination désigné)
DDP - rendu droits acquittés - rendu droits acquittés (lieu de destination convenu)
Il convient également de préciser qu'il n'y a pas d'Incoterms 2021. La dernière révision est la révision des Incoterms 2020 qui est utilisée en 2021 .
Découvrez l'article sur les Incoterms Maritimes !
Caractéristiques des nouveaux Incoterms 2020, tous acronymes
Découvrez les principales caractéristiques de chacun des nouveaux termes internationaux :
1) EXW - Ex Works - À l'origine (insérer le lieu de livraison)
Le vendeur met la marchandise à la disposition de l' acheteur au lieu et lieu indiqué (pas de lieu désigné, c'est au vendeur de choisir). Il n'y a aucune obligation de charger le véhicule de transport, mais si vous le faites, ce sera aux risques et périls de l'acheteur.
C'est à l'acheteur de contracter et de payer le transport . C'est à l'acheteur de contracter et de payer l' assurance .
Le risque de perte ou d'endommagement de la marchandise incombe à l'acheteur à partir du moment où la marchandise est mise à disposition au lieu et à la date convenus.
Les obligations douanières, le cas échéant, ne relèvent pas de la responsabilité du vendeur. (tant dans le pays du vendeur que dans le pays de l'acheteur ou des pays tiers).
EXW reste le terme le moins responsable pour le vendeur et le plus responsable pour l'acheteur.
Modes de transport pour EXW : Peut être utilisé avec tous les modes.
2) FCA – Free On Carrier (insérer le lieu de livraison)
Dans l' Incoterm FCA, le vendeur livre les marchandises au transporteur ou à qui l' acheteur indique à l'endroit désigné (entrepôt général, etc.), en plus de les charger sur le véhicule de transport.
La livraison des marchandises est terminée lorsque :
si le lieu est l'établissement du vendeur, lors du chargement des marchandises sur le moyen de transport mis à disposition par l'acheteur ou ;
si le lieu n'est pas l'établissement du vendeur, lorsque la marchandise est mise à la disposition du transporteur ou que l'acheteur indique dans le moyen de transport du vendeur disponible pour le déchargement (nouveauté).
Le vendeur assume les frais et risques de perte ou d'endommagement de la marchandise jusqu'à la livraison de la marchandise.
Quant à l' assurance , il appartient à l'acheteur de contracter et de payer l'assurance, s'il le souhaite.
Concernant le transport : Il appartient à l'acheteur de contracter et de payer le transport.
D'autre part, les formalités douanières : Le cas échéant, le vendeur organise et paie l'exportation ; le vendeur assiste l'acheteur lors de l'importation ; l'acheteur aide le vendeur à exporter ; l'acheteur organise et paie l'importation.
Modes de transport pour FCA : Peut être utilisé avec n'importe quel mode de transport.
3) FAS – Franco le long du navire (Insérer le port d'embarquement)
Selon les Incoterms FAS , le vendeur remplit son obligation de livraison lorsque la cargaison est placée le long du navire désigné par l'acheteur, sur le quai ou sur un navire, au port d'embarquement convenu.
Le risque de perte ou d'endommagement des marchandises incombe à l'acheteur à compter de la date de livraison des marchandises.
Le transport est la responsabilité de l'acheteur de le signer et de le custeá.
Quant à l' assurance, il appartient à l'acheteur de contracter et de payer l'assurance, s'il le souhaite.
Les formalités douanières à l'exportation sont à la charge du vendeur, le cas échéant. Elle n'a aucune obligation en matière de formalités douanières à l'importation et au passage dans des pays tiers.
Modes de transport pour FAS : il ne peut être utilisé que dans le modal maritime.
Incoterms PDF E-book: Apprendre à connaître les Incoterms 2020
4) FOB – Free On Board (Insérer le port d'embarquement)
Dans cet incoterm, le vendeur livre la marchandise à bord du navire indiqué par l'acheteur, au point d'expédition indiqué par l'acheteur. Les frais de port sont à la charge du vendeur.
Le risque de perte ou d'endommagement des marchandises incombe à l'acheteur à compter de la date de livraison des marchandises.
Quant au transport, l'acheteur doit le louer et le payer depuis le port d'embarquement.
Dans ce terme, il appartient à l'acheteur de contracter et de payer l'assurance, s'il le souhaite (elle appartient à l'acheteur à partir du moment où la cargaison passe le bastingage du navire).
Procédures douanières : Le vendeur organise et paie l'exportation ; le vendeur assiste l'acheteur lors de l'importation ; l'acheteur aide le vendeur à exporter ; l'acheteur organise et paie l'importation.
Modes de transport pour FOB : Utilisable uniquement en mode maritime.
5) CPT – Transport payé jusqu'à (Insérer le lieu de destination)
Dans ce terme, il appartient au vendeur de remettre la marchandise au transporteur, au lieu convenu dans son pays, et avec un transport contracté et payé par lui d'amener la marchandise au lieu de destination convenu à l'étranger. Les frais de port sont à la charge du vendeur.
Le vendeur court le risque jusqu'au moment de la remise de la marchandise au transporteur ; le risque incombe à l'acheteur à partir du moment où la marchandise a été remise au transporteur.
Par conséquent, le CPT a deux points critiques différents, le risque et le coût, qui sont transférés à des endroits différents.
Il appartient à l'acheteur de contracter et de payer l'assurance, s'il le souhaite.
Les formalités douanières à l'exportation sont à la charge du vendeur, le cas échéant, tandis que les formalités douanières et les droits à l'importation et au passage dans les pays tiers ne sont pas à sa charge.
Modes de transport pour CPT : Peut être utilisé avec tous les modes.
6) CIP - Transport et assurance payés jusqu'à (lieu de destination convenu)
Dans le CIP, le vendeur livre la marchandise au transporteur, au lieu convenu dans son pays, ou l'acquiert ainsi livrée, et avec un transport contracté et payé par lui pour amener la marchandise au lieu de destination convenu à l'étranger.
Le vendeur court le risque jusqu'au moment de la remise de la marchandise au transporteur.
Ainsi, le CIP a deux points critiques différents, le risque et le coût, car ils sont transférés à des endroits différents.
Le vendeur souscrit également une assurance pour les marchandises.
Les procédures douanières d'exportation sont à la charge du vendeur, le cas échéant, mais il n'a aucune obligation concernant les procédures d'importation ou de passage par des pays tiers.
Modes de transport pour CIP : utilisables avec tous les modes.
7) CFR – Coût et fret (port de destination désigné)
Dans le CFR, cela signifie que le vendeur livre les marchandises au transporteur à bord du navire indiqué par l'acheteur, au port d'embarquement. Le vendeur doit contracter et payer les frais et le fret nécessaires pour amener la marchandise au port de destination convenu.
Le vendeur court le risque de perte jusqu'au moment de la remise de la marchandise au transporteur ; le risque incombe à l'acheteur à partir du moment où la cargaison passe le bastingage du navire.
Transport : le vendeur contracte et paie le transport de la marchandise du lieu d'origine au lieu de destination ; le contrat de transport doit être exécuté aux conditions habituelles et par l'itinéraire habituel pour le type de fret.
Par conséquent, le CFR présente deux points critiques, car les risques et les coûts sont transférés à des endroits différents.
L'assurance est avec l'acheteur à partir du moment où la cargaison est chargée sur le navire.
En ce qui concerne les procédures douanières, le vendeur organise et paie l'exportation ; le vendeur assiste l'acheteur lors de l'importation ; l'acheteur aide le vendeur à exporter ; l'acheteur organise et paie l'importation.
Modes de transport pour CFR : Utilisable uniquement par voie maritime.
8) CIF - Coût Assurance Et Fret - Coût, Assurance Et Fret (port de destination désigné)
Dans l' Incoterm CIF, le vendeur livre la marchandise au transporteur à bord du navire indiqué par l'acheteur. Le vendeur doit contracter et payer les frais et le fret nécessaires du point de livraison au point au port de destination convenu.
Le vendeur court le risque que la marchandise soit perdue ou endommagée jusqu'au moment de la remise au transporteur ; le risque incombe à l'acheteur à partir du moment où la cargaison passe le bastingage du navire.
Ce terme a deux points critiques, car les risques et les coûts sont transférés à différents endroits.
L'assurance, en revanche, est de la responsabilité du vendeur de la contracter et de la payer, sauf convention contraire ou d'usage dans ce type d'entreprise, indiquant l'acheteur comme bénéficiaire.
Les formalités douanières à l'exportation sont à la charge du vendeur, le cas échéant, alors qu'il n'a aucune obligation d'importer et de transiter par des pays tiers.
Modes de Transport pour CIF : Ne peut être utilisé que par voie maritime.
9) DAP - Livré sur place (lieu de destination désigné)
Dans DAP, le vendeur livre la marchandise, la mettant à la disposition de l'acheteur, au lieu de destination convenu, sur le moyen de transport, prêt à être déchargé. Le vendeur assume tous les risques et frais de cette livraison.
Le vendeur court le risque de perte ou d'endommagement des marchandises jusqu'au moment de la livraison de la marchandise.
Le vendeur contracte et paie le transport de la marchandise du lieu d'origine au lieu de destination.
Le vendeur n'a aucune obligation d'assurer la marchandise.
Les formalités douanières à l'exportation sont à la charge du vendeur, qui n'a aucune obligation d'importer ou de transiter par des pays tiers.
Modes de transport pour DAP : Il peut être utilisé avec n'importe quel moyen de transport.
10) DPU - Livré au lieu déchargé (lieu de destination désigné)
L' Incoterm DPU a remplacé le DAT (Livraison au Terminal) qui a été supprimé.
Le vendeur livre la marchandise en la mettant à la disposition de l'acheteur, au lieu de destination convenu, déchargé du moyen de transport. Le vendeur doit assumer tous les risques et coûts liés à cette opération.
Le risque incombe au vendeur jusqu'au lieu et au moment où la marchandise est mise à la disposition de l'acheteur, déchargée au lieu de destination ; les opérations de déchargement sont aux risques et aux frais du vendeur.
Transport : le vendeur contracte et paie le transport de la marchandise du lieu d'origine au lieu de destination.
Quant à l'assurance, le vendeur n'a aucune obligation d'assurer la marchandise.
C'est donc le seul délai dans lequel le vendeur est tenu de décharger la marchandise à la livraison.
Les formalités douanières à l'exportation sont à la charge du vendeur, le cas échéant, mais pas dans les pays d'importation et de transit par des pays tiers.
Modes de transport pour les DPU : Ce terme peut être utilisé pour n'importe quel moyen de transport.
11) DDP - rendu droits acquittés (lieu de destination convenu)
Le vendeur livre la marchandise en la mettant à la disposition de l'acheteur, au lieu de destination convenu, sur le moyen de transport, prête à être déchargée.
Le vendeur assume tous les frais et risques pour cette livraison de la marchandise.
Transport : le vendeur contracte et paie le transport de la marchandise du lieu d'origine au lieu de destination.
Assurance : Le vendeur n'a aucune obligation d'assurer la marchandise.
Obligations douanières : Le vendeur fournit les documents et paie le dédouanement à l'exportation, au transit et à l'importation, ainsi que toutes autres taxes ou dépenses.
Modes de transport pour DDP : Ce terme peut être utilisé pour n'importe quel moyen de transport.
INCOTERMS par modes de transport
Les Incoterms 2020 en termes de modes de transport peuvent être divisés en deux groupes :
Transport multimodal :
EXW – départ usine
FCA – Free Carrier
CPT - Port payé jusqu'à
CIP - Transport et assurance payés à
DAP - Livré sur place
DPU - Livré sur place déchargé
DDP - rendu droits acquittés
Lisez notre article sur les incoterms routiers !
Transport par eau (mer ou intérieur, généralement par voie fluviale):
FAS - Libre le long du navire
FOB – franco à bord
CFR - Coût et fret
CIF - Cost Insurance And FreightTable Incoterms 2020 tous les termes
Tableau Incoterms 2020
A titre d'exemple, consultez le tableau complet des Incoterms version 2020 avec tous les termes :
Recommandations
Dans la documentation du commerce extérieur , il est important de spécifier clairement quelle version des Incoterms est utilisée dans le processus. De plus, il est clair de désigner précisément quel est l'emplacement.
